Les elus
Mr le Maire : Jean-Marc Gaudiller
1ère Adjointe : Francoise Luc
2ème Adjoint : Didier Colin
Les Conseillers Municipaux ( par ordre alphabétique)
– Gérard BOITHIAS
– Francis BONIN
– Anne BOURGEOIS
-Laeticia BRESSAND
– Clémént DEVEVEY
– Delphine LAMBOROT
– Cédric NAVOISEAU
– Victor SORET
Les Services Techniques :
Bernard BONTEMPS Agent Communal à temps non complet
Nicole GAUDILLER agent d’entretien à temps non complet
Le secrétariat général :
Valérie COMTE
Secrétaire de Mairie à temps non-complet
Secrétaire du SIVOS de Boyer Jugy Mancey Vers
Le Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est l’instance qui gère les affaires municipales.
Les séances du Conseil Municipal :
– Elles sont ouvertes au public. Le Conseil municipal se réunit en Mairie, il est présidé par le Maire qui peut le convoquer autant de fois qu’il le juge utile et au minimum une fois par trimestre.
Dans une commune de la taille de VERS, les conseillers municipaux sont convoqués par courrier trois jours francs avant la date du Conseil Municipal.
Le déroulement de la séance :
Après avoir fait adopter la séance de conseil précédente, le Maire met en débat les
questions inscrites à l’ordre du jour faisant l’objet ou pas d’une décision ou d’une délibération.
La communication :
Les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie d’affichage tout comme le compte- rendu des séances.
Désormais, le site internet de la commune nous offre un moyen ÉTAT CIVILsupplémentaire de diffusion de l’information municipale.
Vous trouverez les derniers comptes rendus dans la rubrique accueil ou archives
Les Commissions Communales
Les commissions sont mises en place à chaque début de mandat et couvrent tous les domaines de l’action communale
Biens communaux
Cédric NAVOISEAU
Didier COLIN
Francis BONIN
Gérard BOITHIAS
Clément DEVEVEY
Victor SORET
MISSIONS :
Gestion et entretien des bâtiments communaux, cimetière,matériel
travaux d’investissement, grosses réparations.
FINANCEMENTS :
Budget communal ou emprunt L’entretien courant est réalisé par l’employé communal.
Finances et personnel
Françoise LUC
Jean-Marc GAUDILLER
Didier COLIN
Le budget de la commune
MISSIONS :
Préparation des budgets communaux (budget principal et budget assainissement).Propose au Conseil Municipal une orientation budgétaire qui fait l’objet d’un vote en séance. Gestion des personnels communaux.
Environnement , voirie, bois et forêt et aménagements
Gérard BOITHIAS
Didier COLIN
Francis BONIN
Jean Marc GAUDILLER
MISSIONS :
Actions de valorisation et d’aménagement de la commune,
travaux de voirie.
Cédric NAVOISEAU
Victor SORET
Clément DEVEVEY
FINANCEMENTS :
Budget communal ou emprunt
Bibliothèque
ELUE RESPONSABLE :
Delphine LAMBOROT
Commission de contrôle de la liste électorale
Président conseiller municipal
MISSIONS :
La commission inscrit ou radie les électeurs en se fondant sur les demandes et les pièces fournies par la mairie et l’INSEE. Elle doit se réunir entre le 20° et le 24° jour précédent le 1° tour des élections
Délégué du TGI :
DESIGNATION :
Délégué d’administration désigné par le Préfet ou le Sous-Préfet sur la liste électorale. Délégué du TGI choisit par le Président du Tribunal de Grande Instance
Commission communale des impots directs
TITULAIRES :
Marion NAVOISEAU
Anne BOURGEOIS
Francis BONIN
Laeticia BRESSAND
Michel RAGUILLET
MISSIONS :
Intervient en matière de fiscalité directe locale afin de mettre à jour les bases d’imposition des taxes locales relatives aux propriétés bâties : constructions nouvelles, démolitions, additions de construction, changements d’affectation ou rénovations conséquentes.
SUPPLEANTS :
Victor SORET
Françoise LUC
Vincent DUPRE
DESIGNATION :
Nommés par le Directeur des Finances Publiques à partir d’une liste de propriétaires proposée par la commune et dont l’un au moins est domicilié hors de la commune.
Commission communale d’action sociale
Anne BOURGEOIS
Laeticia BRESSAND
Françoise LUC
Victor SORET
Clément DEVEVEY
Delphine LAMBOROT
FINANCEMENTS :
Budget communal
MISSIONS :
Apporter une aide directe (aide de la commune) ou indirecte (via les organismes sociaux)
aux personnes en difficulté ou à la recherche d’informations
Les Commissions Intercommunales
ADMR : Titulaire: Delphine LAMBOROT Suppléante: Anne BOURGEOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES : Titulaire: Jean Marc GAUDILLER Suppléante: Françoise LUC
DEFENSE : Jean Marc GAUDILLER
OFFICE du TOURISME : Titulaires: Francis BONIN et Clément DEVEVEY
PREVENTION ROUTIERE: Jean Marc GAUDILLER
SIVOS: Tiulaires: Françoise LUC et Laeticia BRESSAND Supléants: Victor SORET et Clément DEVEVEY
SYNDICAT des EAUX: Titulaires: Didier COLIN et Francis BONIN Suppléants:Gérard BOITHIAS et Cédric NAVOISEAU
SYDEL: Titulaires: Gérard BOITHIAS et Jean Marc GAUDILLER Suppléants : Didier COLIN et Francis BONIN
La Réglementation Communale
Bricolage et jardinage bruyants
Les travaux de bricolage et de jardinage occasionnant des nuisances sonores (tondeuses, motoculteurs, scies, perceuses ou divers autres engins à moteur…) sont réglementés par arrêtépréfectoral.
Les horaires à respecter sont les suivants :
– en semaine de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
– le samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
– le dimanche et les jours fériés de 10h00 à 12h00
Brûlage des végétaux
Le brûlage des végétaux est INTERDIT par arrêté préfectoral dans toutes les communes avec cependant une tolérance pour les communes de moins de 2.000 habitants. Les dispositions à respecter sont les suivantes :
– brûlage uniquement de déchets secs issus des tailles de haies et d’arbres (gazon, cartons, palettes exclus)
– distance minimum à respecter : 50 mètres de toute habitation et voie de circulation.
– aucune nuisance pour le voisinage ne doit être occasionnée, surveillance obligatoire.
Télecharger ICI L’intégralité de la Réglementation communale.