Les elus

Mr le Maire : Jean-Marc Gaudiller 

1ère Adjointe : Francoise Luc

2ème Adjoint : Didier  Colin

 

Les Conseillers Municipaux ( par ordre alphabétique)

– Gérard BOITHIAS

– Francis BONIN

– Anne BOURGEOIS

-Laeticia BRESSAND

– Clémént DEVEVEY

– Delphine LAMBOROT

– Cédric NAVOISEAU

– Victor SORET

Les Services Techniques :

Bernard BONTEMPS Agent Communal à temps non complet

Nicole GAUDILLER agent d’entretien à temps non complet

Le secrétariat général :

Valérie COMTE
Secrétaire de Mairie à temps non-complet
Secrétaire du SIVOS de Boyer Jugy Mancey Vers

Le Conseil Municipal

image conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’instance qui gère les affaires municipales.

Les séances du Conseil Municipal :

– Elles sont ouvertes au public. Le Conseil municipal se réunit en Mairie, il est présidé par le Maire qui peut le convoquer autant de fois qu’il le juge utile et au minimum une fois par trimestre.
Dans une commune de la taille de VERS, les conseillers municipaux sont convoqués par courrier trois jours francs avant la date du Conseil Municipal.

Le déroulement de la séance :

Après avoir fait adopter la séance de conseil précédente, le Maire met en débat les
questions inscrites à l’ordre du jour faisant l’objet ou pas d’une décision ou d’une délibération.

La communication :

Les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie d’affichage tout comme le compte- rendu des séances.
Désormais, le site internet de la commune nous offre un moyen ÉTAT CIVILsupplémentaire de diffusion de l’information municipale.
Vous trouverez  les derniers comptes rendus  dans la rubrique accueil ou archives

Les Commissions Communales

image commission communale

Les commissions sont mises en place à chaque début de mandat et couvrent tous les domaines de l’action communale

Biens communaux


Cédric NAVOISEAU

Didier COLIN

Francis BONIN


Gérard BOITHIAS

Clément DEVEVEY

Victor SORET

MISSIONS :
Gestion et entretien des bâtiments communaux, cimetière,matériel

 travaux d’investissement, grosses réparations.

FINANCEMENTS :
Budget communal ou emprunt L’entretien courant est réalisé par l’employé communal.

 

Finances et personnel

 

Françoise LUC

Jean-Marc GAUDILLER

      Didier COLIN

 

 

Le budget de la commune

MISSIONS :
Préparation des budgets communaux (budget principal et budget assainissement).Propose au Conseil Municipal une orientation budgétaire qui fait l’objet d’un vote en séance. Gestion des personnels communaux.

Environnement , voirie, bois et forêt et aménagements


Gérard BOITHIAS
Didier COLIN
Francis BONIN   

      Jean Marc GAUDILLER

MISSIONS :
Actions de valorisation et d’aménagement de la commune,
travaux de voirie.


Cédric NAVOISEAU
Victor SORET

Clément DEVEVEY

FINANCEMENTS :
Budget communal ou emprunt

Bibliothèque

ELUE RESPONSABLE :
Delphine LAMBOROT

Commission de contrôle de la liste électorale

Président conseiller municipal

                                                         

MISSIONS :
La commission inscrit ou radie les électeurs en se fondant sur les demandes et les pièces fournies par la mairie et l’INSEE. Elle doit se réunir entre le 20° et le 24° jour précédent le 1° tour des élections

Délégué du TGI :

DESIGNATION :
Délégué d’administration désigné par le Préfet ou le Sous-Préfet sur la liste électorale. Délégué du TGI choisit par le Président du Tribunal de Grande Instance

Commission communale des impots directs

TITULAIRES :
Marion NAVOISEAU

Anne BOURGEOIS

Francis BONIN

Laeticia BRESSAND

Michel RAGUILLET

MISSIONS :
Intervient en matière de fiscalité directe locale afin de mettre à jour les bases d’imposition des taxes locales relatives aux propriétés bâties : constructions nouvelles, démolitions, additions de construction, changements d’affectation ou rénovations conséquentes.

SUPPLEANTS :
Victor SORET

Françoise LUC

Vincent DUPRE

DESIGNATION :
Nommés par le Directeur des Finances Publiques à partir d’une liste de propriétaires proposée par la commune et dont l’un au moins est domicilié hors de la commune.

Commission communale d’action sociale

Anne BOURGEOIS

Laeticia BRESSAND

Françoise LUC

Victor SORET

Clément DEVEVEY

Delphine LAMBOROT

FINANCEMENTS :
Budget communal

 

MISSIONS :
Apporter une aide directe (aide de la commune) ou indirecte (via les organismes sociaux)
aux personnes en difficulté ou à la recherche d’informations

Les Commissions Intercommunales

         ADMR   :   Titulaire:  Delphine  LAMBOROT                                                                      Suppléante:   Anne BOURGEOIS
       
        COMMUNAUTE DE COMMUNES :  Titulaire: Jean Marc GAUDILLER            Suppléante: Françoise LUC

         

        DEFENSE :      Jean Marc  GAUDILLER
         
        OFFICE  du  TOURISME :   Titulaires: Francis BONIN      et       Clément DEVEVEY
 
         PREVENTION ROUTIERE:   Jean Marc GAUDILLER
          
         SIVOS:  Tiulaires: Françoise LUC    et  Laeticia BRESSAND                                       Supléants: Victor SORET et Clément DEVEVEY
 
         SYNDICAT des EAUX: Titulaires: Didier COLIN et Francis BONIN                   Suppléants:Gérard BOITHIAS et Cédric NAVOISEAU
       
          SYDEL:  Titulaires:  Gérard BOITHIAS et Jean Marc GAUDILLER                      Suppléants : Didier COLIN et Francis BONIN

La Réglementation Communale

Bricolage et jardinage bruyants

Les travaux de bricolage et de jardinage occasionnant des nuisances sonores (tondeuses, motoculteurs, scies, perceuses ou divers autres engins à moteur…) sont réglementés par arrêtépréfectoral.
Les horaires à respecter sont les suivants :
– en semaine de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
– le samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
– le dimanche et les jours fériés de 10h00 à 12h00

Brûlage des végétaux

Le brûlage des végétaux est INTERDIT par arrêté préfectoral dans toutes les communes avec cependant une tolérance pour les communes de moins de 2.000 habitants. Les dispositions à respecter sont les suivantes :
– brûlage uniquement de déchets secs issus des tailles de haies et d’arbres (gazon, cartons, palettes exclus)
– distance minimum à respecter : 50 mètres de toute habitation et voie de circulation.
– aucune nuisance pour le voisinage ne doit être occasionnée, surveillance obligatoire.

Télecharger ICI L’intégralité de la Réglementation communale.

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